Règlements de la Ville de Québec

 
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R.C.A.3V.Q. 212 - Règlement de l’Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge sur la tarification de biens et de services et les autres frais

Article 98
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Texte intégral
98.(Abrogé : 2017, R.C.A.3V.Q. 232, a. 72.).
2016, R.C.A.3V.Q. 212, a. 98; 2017, R.C.A.3V.Q. 232, a. 72.
98.La tarification pour une séance par semaine, pendant huit semaines, d’aquaforme pour les personnes âgées de 55 ans ou plus, à la piscine Gérard‑Guay est la suivante :
1°le tarif est de 52 $ pour un résident;
2°le tarif est de 78 $ pour un non-résident.
Les taxes applicables sont incluses au tarif du premier alinéa.
2016, R.C.A.3V.Q. 212, a. 98.
98.La tarification pour une séance par semaine, pendant huit semaines, d’aquaforme pour les personnes âgées de 55 ans ou plus, à la piscine Gérard‑Guay est la suivante :
1°le tarif est de 52 $ pour un résident;
2°le tarif est de 78 $ pour un non-résident.
Les taxes applicables sont incluses au tarif du premier alinéa.
2016, R.C.A.3V.Q. 212, a. 98.
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